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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE
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Mixiences
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mixiences
BNA NUTRITION ANIMALE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4030566
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
Mixiences de BNA NUTRITION ANIMALE

Présentation de la marque Mixiences

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mixiences » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 7 Avenue René Cassin, Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 979 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Mixiences a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mixiences est expirée depuis le 6 septembre 2023.

BNA NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : BEPC , ActiNutris , BEPC Construisons l'avenir de vos filières , MIXSCIENCE


BNA NUTRITION ANIMALE, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 Avenue René Cassin, Z.I. de Bellitourne - 53200 - AZE - France - SIREN 528979842


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 3 juillet 2015 - Concession de licence n°650877 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661719 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661718 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Aliments et aliments mélangés pour animaux, y compris prémélanges, fourrages mixtes et additifs non médicinaux ; produits agricoles et matières premières pour l'alimentation animale ; aliments composés pour animaux (aliments complets et complémentaires) ; prémélanges, adjuvants et additifs utilisés dans les aliments du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; préparations d'additifs d'engrais ; additifs d'engrais et mélanges d'engrais pour la consommation animale ; aliments pour animaux ;

Gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et de consultation liés à l'alimentation animale et à l'élevage ; services de vente au détail et de concession en gros d'ingrédients, à savoir vitamines, oligo-éléments, minéraux, acides organiques et inorganiques, enzymes, levure et extraits de levure, huiles essentielles, huiles et graisses, protéines, acides aminés, tous destinés à la préparation d'aliments et de prémélanges et additifs alimentaires non médicinaux pour animaux ; service de vente au détail d'aliments pour animaux et d'additifs pour aliments pour animaux ;

Services de recherche et de consultations sur l'alimentation, l'hygiène, l'élevage et sur la pathologie animale ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière agricole, vétérinaire et hygiénique ; élaboration de normes et de méthodes d'analyses techniques dans le domaine de l'élevage d'animaux, analyse de données ou de documents scientifiques et techniques rendue par des ingénieurs ; contrôles de qualité agro-alimentaires ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation animale et dans celui de l'élevage d'animaux ; services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux ; activités de recherche, de développement et de conseil dans le domaine des additifs d'engrais ;

Services d'élevage d'animaux, mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux ; conseils concernant la composition d'aliments pour animaux.